Les comptes rendus

Conseil Municipal du 12 Octobre 2020

1) Adhésions au SIDEN-SIAN
2) Modification de la composition de la Commission de contrôle des listes électorales
3) Renouvellement de la convention d'adhésion aux services de prévention du Centre de Gestion du Nord
4) Avis sur le transfert de compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme à la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis
5) Résiliation amiable de la convention de mise à disposition du bâtiment MARPA
6) Délibération modificative budgétaire
7) Création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet (20h.)
8) Création au 1er mars 2021 d'un poste d'attaché territorial
9) Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
10) Confirmation de la vente de terrains à Location Service
11) Avis sur le rapport de la CLECT
12) Aménagement de la rue Victor Watremez
13) Acquisition de matériel polyvalent
14) Questions et informations diverses

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Conseil Municipal du 31 Août 2020

1) Installation de David MORAIS CARDOSO en remplacement de Jean-Marie BACQUET, démissionnaire de son poste de Conseiller Municipal
2) Retrait de la délibération n°2020-14 du 8 juin 2020 portant sur l'élection de Conseillers Municipaux délégués
3) Création de trois postes d'adjoint au Maire et deux postes de Conseillers Municipaux délégués
4) Élection des trois adjoints au Maire
5) Fixation des indemnités versées aux adjoints au Maire et aux deux Conseillers Municipaux
6) Désignation d'un élu Référent Emploi
7) Vente à TAGERIM des terrains d'assiette du bâtiment communal MARPA
8) Informations et gestions diverses

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Conseil Municipal du 22 Juin 2020

1) Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe
2) Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
3) Adhésion au SIVU « Murs Mitoyens du Cambrésis » pour l'instruction des autorisations
d'urbanisme
4) Subvention 2020 au CCAS
5) Reversement de subvention à la SEM Beauvois Distrelec
6) Fixation des taux d'imposition locale
7) Budget Primitif 2020
8) Désignation d'un représentant de la commune au sein de la CLECT
9) Etablissement de la liste du jury criminel
10) Précisions sur les délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal
11) Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord pour les aménagements
de sécurité
12) Informations diverses

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Conseil Municipal du 08 Juin 2020

1) Création de deux postes de Conseillers Municipaux délégués
2) Election des deux Conseillers Municipaux délégués
3) Fixation des indemnités aux Conseillers Municipaux délégués
4) Règlement intérieur du Conseil Municipal
5) Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de diverses instances
6) Constitution de Commissions Municipales
7) Subvention à l'U.S. Beauvois
8) Mode de contribution aux charges du SIAT du Val du Riot
9) Renouvellement du parc informatique de la Mairie
10) Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la rénovation des vestiaires du terrain de
football
11) Informations diverses
12) Questions diverses

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Conseil Municipal du 23 Mai 2020

1) Election du Maire
2) Fixation par le Conseil Municipal du nombre de postes d'adjoint
3) Election des adjoints au Maire
6) Lecture de la charte de l'élu local
7) Questions diverses

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Conseil Municipal du 17 Février 2020

1) Confirmation de la vente de terrain à Mr et Mme LESNES rue Daniel Sorlin
2) Contribution « Défense Extérieure Contre !'Incendie » 2020
3) Remboursement à Mr DOUA Y des frais d'acquisition d'un « Big Bag »
4) Reversement au Centre Social l'Escale de subventions versées par la CAF du Nord
5) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
6) Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif
2020
7) Comptes de gestion et Comptes administratifs 2019 (budget principal et budget annexe)
8) Convention de partenariat avec l'EPIDE

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