Conseil Municipal du 7 Juin 2021

1) Avis sur le transfert de compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme
2) Suppression d'un poste d'attaché principal territorial 
3) Mise à jour du tableau des effectifs
4) Sortie de l'actif de la commune
5) Régime des heures supplémentaires effectuées par le personnel communal à l'occasion des élections
6) Tirage au sort du jury criminel 
7) Reversement de subvention au Centre Social l'Escale
8) Avance sur subvention à l'Union Sportive de Beauvois
9) Délibération Modificative Budgétaire
10) Question complémentaire
11) Informations diverses

Lire le PDF

Conseil Municipal du 6 Avril 2021

1) Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe
2) Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat d'exploitation du chauffage des bâtiments communaux
3) Subvention 2021 au Centre Communal d'Action Sociale
4) Comptes de gestion et Compte Administratifs 2020 (budget principal et bugdet annexe)
5) Taux d'imposition 2021
6) Budgets Primitifs 2021 (budget principal et budget annexe)
7) Question complémentaire
8) Informations diverses

Lire le PDFVoir la vidéoCompte AdministratifFiscalité Locale

Budget Primitif

Conseil Municipal du 1er Mars 2021

1) Suppression d'un poste d'adjointe administrative à temps non complet
2) Financement de la contribution " Défense Extérieure Contre l'Incendie "
3) Création de trois postes PEC à temps non complet
4) Inscription au dispositif départemental de subventions "Plantation et renaturation"
5) Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
6) Présentation du Permis de louer
7) Question complémentaire
8) Information diverse

Lire le PDFVoir la vidéo

Conseil Municipal du 25 Janvier 2021

1) Convention relative à la prise en charge par le Département du Nord de l'entretien du marquage horizontal des routes départementales
2) Renouvellement du Bureau de l'Association Foncière Intercommunale Beauvois-Fontaine
3) Création d'une commission extra-municipale de la communication 
4) Création ponctuelle de postes d'agents contractuels 
5) Mode de contribution aux charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot
6) Achat d'un camescope
7) Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021
8) Demande de subvention dans le cadre du plan de relance
9) Demande de subvention dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquanceµ
10) Information diverses
11) Questions diverses

Lire le PDFVoir la vidéo