Les comptes rendus

Conseil Municipal du 06 Décembre 2021

1) Adhésions au SIDEN-SIAN
2) Renouvellement du contrat d'exploitation des installations thermique des bâtiments communaux
3) Classe de neige 2022 : Participation des familles et recrutement de personnel
4) Classe de neige : convention de séjour
5) Tarifs tickets de cantine 2022
6) Tarifications 2022
7) Subvention à l'Amicale Jeanne d'Arc
8) Subventions aux associations locales
9) Modification budgétaire : rachat de concession
10) Modification budgétaire : Reversement de subventions à la SEM Beauvois Distrelec
11) Demande de subvention dans le cadre du FIPHP - Vidéoprotection
12) Reconduction du bail de location du bâtiment occupé par le SMABE 11, rue Berthelot
13) Vente de terrain
14) Questions complémentaires
15) Informations diverses

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Conseil Municipal du 20 Septembre 2021

1) Retrait de diverses collectivités au SIDEN-SIAN
2) Pacte financier de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
3) Convention avec le Syndicat mixte du PETR du Pays du Cambrésis
4) Révision de l'attribution de compensation versée par la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
5) Reversement des subventions FACE à la SEM
6) Délibération Modificative Budgétaire - Fais d'étude
7) Reversement d’un trop perçu de compensation à la SEM
8) Rachat de concession de terrain dans le cimetière communal
9) Recrutement d’un contrat d’apprentissage
10) Questions complémentaires 
11) Informations diverses

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Conseil Municipal du 7 Juin 2021

1) Avis sur le transfert de compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme
2) Suppression d'un poste d'attaché principal territorial 
3) Mise à jour du tableau des effectifs
4) Sortie de l'actif de la commune
5) Régime des heures supplémentaires effectuées par le personnel communal à l'occasion des élections
6) Tirage au sort du jury criminel 
7) Reversement de subvention au Centre Social l'Escale
8) Avance sur subvention à l'Union Sportive de Beauvois
9) Délibération Modificative Budgétaire
10) Question complémentaire
11) Informations diverses

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Conseil Municipal du 6 Avril 2021

1) Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe
2) Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat d'exploitation du chauffage des bâtiments communaux
3) Subvention 2021 au Centre Communal d'Action Sociale
4) Comptes de gestion et Compte Administratifs 2020 (budget principal et bugdet annexe)
5) Taux d'imposition 2021
6) Budgets Primitifs 2021 (budget principal et budget annexe)
7) Question complémentaire
8) Informations diverses

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Budget Primitif

Conseil Municipal du 1er Mars 2021

1) Suppression d'un poste d'adjointe administrative à temps non complet
2) Financement de la contribution " Défense Extérieure Contre l'Incendie "
3) Création de trois postes PEC à temps non complet
4) Inscription au dispositif départemental de subventions "Plantation et renaturation"
5) Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
6) Présentation du Permis de louer
7) Question complémentaire
8) Information diverse

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Conseil Municipal du 25 Janvier 2021

1) Convention relative à la prise en charge par le Département du Nord de l'entretien du marquage horizontal des routes départementales
2) Renouvellement du Bureau de l'Association Foncière Intercommunale Beauvois-Fontaine
3) Création d'une commission extra-municipale de la communication 
4) Création ponctuelle de postes d'agents contractuels 
5) Mode de contribution aux charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot
6) Achat d'un camescope
7) Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021
8) Demande de subvention dans le cadre du plan de relance
9) Demande de subvention dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquanceµ
10) Information diverses
11) Questions diverses

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