Conseil Municipal du 24 Septembre 2024
1) Délibération sur la mise en oeuvre du R.I.F.S.E.E.P
2) Vente de la parcelle ZD n°104 - rue Jean Jaurès
3) Classe de neige 2025
4) Subvention Paroles de Femmes
5) Décision modificative budgétaire
6) Question complémentaire : Délibération Fixant définitivement les zones d'accélération des énergies renouvelables
7) Protection fonctionnelle au Maire
8) Informations diverses
9) Questions Diverses
Conseil Municipal du 1er Juillet 2024
1) Information sur les actions initiés par la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
2) Point sur la sécurité et la conformité des bâtiments communaux
3) Point sur les travaux d'aménagement des trottoirs de la RD643
4) Point de trésorerie du budget communal
5) Décision modificative budgétaire
6) Informations diverses
7) Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Juin 2024
1) Fixation libre des attributions de compensation pour l'année 2024
2) Adhésion au groupement de commande pour la fourniture d'abribus et de poteaux d'arrêt de la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis
3) Convention relative au modalités de transfert de routes départementales et de transfert de voies communales
4) Travaux église Ste Anne : Choix du bureau d'études diagnostic
5) Vente de parcelles section U N°2603 et 3387 rue Berthelot
6) Tirage au sort du Jury criminel au titre de l'année 2025
7) Admission en non-valeur
8) Subvention 2024 au Centre Communal d'Action Sociale
9) Création d'un poste de secrétaire général de Mairie
10) Informations diverses
Conseil Municipal du 2 Avril 2024
1) Comptes de gestion et Comptes Administratifs 2023 (budget principal et budget annexe)
2) Taux d'imposition 2024
3) Tableau des indemnités des élus
4) Budget Primitifs 2024 (budget principal et budget annexe)
5) Achat d'un véhicule pour les services techniques
6) Arrêt projet des zones d'accélération des énergies renouvelables
7) Motion de soutien aux infirmiers(ères) sapeurs-pompier volontaires
8) Informations diverses
Conseil Municipal du 12 Février 2024
1) Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
2) Financement de la contribution « Défense Extérieure Contre incendie»
3) Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
4) Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée.
5) Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord pour le dispositif « plantation renaturation »
6) Subvention d’Etat « fonds verts» : Stabilisation et renaturation des sols du cimetière communal
7) Convention de partenariat avec Saniez Insertion
8) Admission en non-valeur
9) Retrait de l’arrêté N°21.076 du 16 iuin 2021 : délégation de signature au DGS
10) Informations diverses
