Les comptes rendus

Conseil Municipal du 19 Septembre 2022

1) Adhésions au SIDEN-SIAN
2) Mode de contribution aux charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot
3) Convention avec le Département du Nord pour la réalisation et l’entretien des aménagements paysagers du contournement ouest de Caudry (RD1 01 6)
4) Convention d’adhésion au service de prévention du Centre de Gestion du Nord
5) Contrat d’oblectif entre la Médiathèque Départementale du Nord et la Médiathèque Municipale
6) Procédure de « désherbage » de la Médiathèque Municipale
7) Reversement de subvention de la CAF du Nord au Centre social
8) Anticipation de l’application du Référentiel comptable M57 au 1er janvier 2023
9) Provisions sur créances Modification du Budget Primitif
10) Admissions en Non-Valeur
11) Modification du Budget Primitif 2022
12) Remboursement d’une avance faite par l’association Paroles de femmes
13) Vente du terrain rue Aristide Briand
14) Vente d’un terrain Rue Jean Lebas
15) Vente d~un terrain Rue Pierre et Marie Curie
16) Vente du site MARPA à la société Evidence Habitat
17) Déclassement dans le domaine privé de la commune d’un terrain mis en vente
18) Remplacement de Jean Luc FIEVET à la commission
19) Séjour Classe de neige 2023

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Conseil Municipal du 30 Mai 2022

1) Révison de l'attribution de compensation versée par la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
2) Taxe sur la publicité extérieure : actualisation du montant
3) Liste jury criminel
4) Récupération des frais de mise en fourrière de véhicules abandonnées sur le domaine public
5) Vente du Presbytère 
6) Vente du TERRAIN 155 Rue Berthelot
7) Travaux de réfection des trottoirs rue Victor Wattremez : Marché de maîtrise d'oeuvre
8) Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
9) Informations diverses

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Conseil Municipal du 06 Avril 2022

1) Désignation d'un délégué titulaire et d'un titulaire suppléant à la commission développement économique de la Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis
2) Lignes directrices de gestion
3) Contrat d'assurance garantissant les risques statutaires des agents titulaires
4) Recrutement d'un PEC à temps non complet
5) Régime des heures supplémentaires effectuées par le personnel communal à l'occasion des élections
6) Comptes de gestion et Comptes Administratifs 2021 (budget principal et budget annexe)
7) Taux d'imposition 2022
8) Budget Primitifs 2022 (Budget principal et budget annexe)
9) Achat d'un véhicule pour les services techniques
10) Demande d'attribution du fonds de concours à la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis
11) Vidéoprotection
12) Question complémentaire

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Conseil Municipal du 24 Janvier 2022

1) Convention Territoriale Globale avec la C.A.F du Nord
2) Convention avec le Centre Social l'Escale (mise à disposition du personnel d'entretien)
3) Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022
4) Vente du bâtiment communal 2, rue du Four (presbytère)
5) Vente d'une parcelle ZH N°123 (partie) - projet d'installation d'un relais téléphonique 4G
6) Vente d'une bande de terrain 89T rue Victor Wattremez
7) Question complémentaire
8) Informations diverses

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