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Conseils municipaux 2025

Conseil Municipal du 25 Novembre 2025

1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2025
2) DESIGNATION D'UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
3) CONSULTATION SUR LA DEMANDE D'AFFILIATION VOLONTAIRE DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT SAMBRE AVESNOIS AU CDG59
4) NOUVELLES ADH2SIONS AU SIDEN-SIAN
5) CONVENTION AVEC LE CDG59 POUR LE RISQUE PREVOYANCE ET PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS AGENTS
6) PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS LABELILISES DES AGENTS POUR LE RISQUE SANTE
7) MODIFICATION DES STATUTS DE LA REGIE DU CENTRE SOCIAL L'ESCALE
8) DESIGNATION DES MEMBRES DE LA REGIE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE
9) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BÂTIMENT 8, RUE DE L'INDUSTRIE
10) DEMANDE DE SUBVENTION FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
11) CONTRIBUTION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DU SIAT DU VAL DU RIOT
12) DEROGATION AU REPOS DOMINICAL 2026
13) CLASSE DE NEIGE 2026 : RECRUTEMENT DU PERSONNEL ET PARTICIPATION DES FAMILLES
14) VENTE DE LA PARCELLE ZE 130 - RUE PIERRE ET MARIE CURIE
15) BAIL RURAL POUR LA PARCELLE ZE 105 RUE GEORGE SAND LIEUDIT LE BOUT DES 19
16) TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES, VAISELLE MANQUANTE OU CASSEE
17) SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS LOCALES
18) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EXTERIEURES
19) INFORMATIONS DIVERSES

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Conseil Municipal du 25 Septembre 2025

1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2025
2) DESIGNATION D'UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
3) DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE
4) Consultation sur la demande d'affiliation volontaire du syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine-Nord Europe au Cdg59
5) Convention de mise à disposition du stade de football
6) Convention de séjour classe de neige 2026
7) Actualisation tarif de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
8) Recensement de la population 2026: modalité de rémunération des agents recenseurs
9) Annulation de la délibération n° 2023.008 du 23 janvier 2023
10) Vente des parcelles U n° 2931 et U nº 2935 à la société AEDIFICIUM Promotion
11) Vente de la parcelle U nº 2590 à la société AEDIFICIUM Promotion
12) INFORMATIONS DIVERSES 

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Conseil Municipal du 17 Juillet 2025

1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 Juin 2025
2) DESIGNATION D'UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
3) DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE
4) REMBOURSEMENT DE LA LOCATION DE LA SALLE DE RECEPTION « ANCIENNE MAIRIE
5) RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026
6) INFORMATIONS DIVERSES

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Conseil Municipal du 10 Juin 2025

1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 Avril 2025
2) Désignation d'un(e) secrétaire de séance
3) Jury criminel : constitution de la liste préparatoire des jurés de la cour d'assise pour l'année 2026
4) Révision libre de l'atribution de compensation versée par la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis pour l'année 2025
5) Reconduction du bail de location du bâtiment occupé par le Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin (SMABE)
6) Vente du bâtiment communal 11 rue Berthelot au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin
7) Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction d'engagement du policier municipal
8) Recrutement d'un policier municipal : mise à disposition
9) Questions de M Guillaume Massart
10) Informations diverses

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Conseil Municipal du 8 Avril 2025

1) Compte Administratif 2024 - Budget principal et annexe
2) Taux d'Imposition 2025
3) Tableaux des indemnités des élus
4) Budgets Primitifs 2025 (Budget principal et budget annexe)
5) Subvention 2025 au Centre Communal d'Action Sociale
6) Demande de fonds de concours auprès de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis dans le cadre de la création d'un abribus
7) Vidéoprotection - demande de subvention auprès du Conseil Régional Haut de France
8) Convention avec le Département du Nord : exploitation et entretien des ilots centraux RD643
9) Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination et de harcèlement avec le Cdg59
10) Convention cadre pour la constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de fourniture et de services en matière d'efficacité énergétique
11) Tableau des effectifs du personnel communal
12) Informations diverses

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Conseil Municipal du 28 Janvier 2025

1) Avis du conseil municipal sur la contribution "Defense extérieure contre l'incendie" Siden-Sian
2) Avis du conseil municipal sur le projet local de l'habitat et de l'habite (PLHH) 2025-2031 adopté par la CA2C
3) Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association action pour la mise en oeuvre d'une activité d'insertion par l'activité économique pour la période 2025-2027
4) Vote de crédits d'investissement anticipés
5) Informations diverses

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