Bilan de la concertation

• Annexe 1 : Cliquer ICI
• Annexe 2 : Cliquer ICI
• Bilan de la concertation: Cliquer ICI

Rapport de présentation

• Courrier DDTM publicité : Cliquer ICI
• Notification de la Mission régionale d’autorité environnementale : Cliquer ICI
• Decision de la Mission régionale d’autorité environnementale : Cliquer ICI
• Rapport de présentation : Cliquer ICI

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

• PADD Beauvois : Cliquer ICI

Opération d'Aménagement et de Programmation (OAP)

• OAP Légende : Cliquer ICI
• OAP Extension vocation économique "Lestringuez, Mille et Une fenêtres,siège de la 4C (ancienne Ruche d'entreprise)" : Cliquer ICI
• OAP Extension vocation habitat "rue Pierre et Marie Curie" : Cliquer ICI
• OAP Coeur d'îlot vocation habitat "Site LESTRA" et "Arrière Mairie" : Cliquer ICI

Dossier loi Barnier

• Dossier loi Barnier n°1 "Lestringuez, Mille et Une fenêtres siège de la 4C (ancienne Ruche d'entreprise)" : Cliquer ICI
• Dossier loi Barnier n°2 "Centre d'exploitation de Noréade" : Cliquer ICI

Règlement

• Règlement écrit par type de zone : Cliquer ICI

Zonage

• Zonage de l'ensemble du territoire de la commune : Cliquer ICI

Servitudes d'Utilité Publique (SUP) et Obligations Diverses (OD)

Servitudes d'Utilite Publique

• Annexes 1 et 2 lettre du préfet : Cliquer ICI
• Complément 1 SUP canalisation de transport de gaz : Cliquer ICI
• Complément 2 SUP canalisation de transport de gaz : Cliquer ICI
• Lettre du Préfet du 16 mars 2016 : Cliquer ICI
• Planche Servitudes d'Utilité Publique : Cliquer ICI
• Plaquette récapitulative : Cliquer ICI
• Tableau Servitudes d'Utilité Publique : Cliquer ICI

Informations et Obligations diverses

• Tableau des Obligation Divers : Cliquer ICI
• Planche Environnementale : Cliquer ICI

Risque de cavités souterraines

• Rapport Meurisse : Cliquer ICI

Annexes sanitaires

Notice explicative

• Eau, assainissement, ordures ménagères : Cliquer ICI

Réseaux d'assainissement

• Plan du réseau d'assainissement : Cliquer ICI

Réseau d'eau potable

• Plan du réseau d'eau potable : Cliquer ICI

Délibérations

• Délibération Communale d'élaboration PLU
• Délibération SIATUB d'élaboration PLU
• Délibération Communale débat PADD
• Délibération Communale d'Arrêt Projet du PLU
• Délibération SIATUB d'Arrêt Projet du PLU
• Délibération Communale d'Approbation du PLU
• Délibération SIATUB d'Approbation du PLU
• Parution approbation VDN Approbation du PLU

Textes

• Pays du Cambrésis SCOT
• SCOT document 1
• SCOT document 2
• SCOT document 3
• Loi ALUR
• Alur document
• Grenelle II
• Grenelle document
• PLU Procédure d'élaboration

Informations ADS

Suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme; la commune a gardé la compétence du Droit des Sols.
c'est à dire que la commune instruit gratuitement toutes les demandes d'urbanisme:

• Certificat d'urbanisme informatif
• Certificat d'urbanisme opérationnel
• Demande préalable de travaux
• Permis de construire
• Permis d'aménager
• Permis de démolir
• Autorisation de travaux ERP
• Modifications de demandes

En savoir plus