Bilan de la concertation
- Annexe 1 : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Annexe 2 : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Bilan de la concertation: Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Rapport de présentation
- Courrier DDTM publicité : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Notification de la Mission régionale d’autorité environnementale : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Decision de la Mission régionale d’autorité environnementale : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Rapport de présentation : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- PADD Beauvois : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Opération d'Aménagement et de Programmation (OAP)
- OAP Légende : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- OAP Extension vocation économique "Lestringuez, Mille et Une fenêtres,siège de la 4C (ancienne Ruche d'entreprise)" : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- OAP Extension vocation habitat "rue Pierre et Marie Curie" : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- OAP Coeur d'îlot vocation habitat "Site LESTRA" et "Arrière Mairie" : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Dossier loi Barnier
- Dossier loi Barnier n°1 "Lestringuez, Mille et Une fenêtres siège de la 4C (ancienne Ruche d'entreprise)" : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Dossier loi Barnier n°2 "Centre d'exploitation de Noréade" : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Règlement
- Règlement écrit par type de zone : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Zonage
- Zonage de l'ensemble du territoire de la commune : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) et Obligations Diverses (OD)
Servitudes d'Utilite Publique
- Annexes 1 et 2 lettre du préfet : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Complément 1 SUP canalisation de transport de gaz : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Complément 2 SUP canalisation de transport de gaz : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Lettre du Préfet du 16 mars 2016 : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Planche Servitudes d'Utilité Publique : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Plaquette récapitulative : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Tableau Servitudes d'Utilité Publique : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Informations et Obligations diverses
- Tableau des Obligation Divers : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
- Planche Environnementale : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Risque de cavités souterraines
- Rapport Meurisse : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Annexes sanitaires
Notice explicative
- Eau, assainissement, ordures ménagères : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Réseaux d'assainissement
- Plan du réseau d'assainissement : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Réseau d'eau potable
- Plan du réseau d'eau potable : Cliquer ICI (nouvelle fenêtre)
Délibérations
- Délibération Communale d'élaboration PLU (nouvelle fenêtre)
- Délibération SIATUB d'élaboration PLU (nouvelle fenêtre)
- Délibération Communale débat PADD (nouvelle fenêtre)
- Délibération Communale d'Arrêt Projet du PLU (nouvelle fenêtre)
- Délibération SIATUB d'Arrêt Projet du PLU (nouvelle fenêtre)
- Délibération Communale d'Approbation du PLU (nouvelle fenêtre)
- Délibération SIATUB d'Approbation du PLU (nouvelle fenêtre)
- Parution approbation VDN Approbation du PLU (nouvelle fenêtre)


