Conseil Municipal du 1er octobre 2026
1) Désignation d'un(e) secrétaire de séance
2) Indémnité conseiller municipal délégué
3) Subvention à l'association les Jeunes Ainés Beauvoisiens
4) Subvention de fonctionnement à la régie des Loisirs et de la Culture
5) Instauration de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants
6) Actualisation du taux de la Taxe sur la publicité Extérieure
7) Décision Modificative n°1 - opérations d'ordre
8) Commissions thématiques intercommunales
Informations diverses
Conseil Municipal du 22 Juin 2026
1) Désignation d'un(e) secrétaire de séance
2) Désignation des representants à la SEM
3) Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Commission chargée d’évaluer le montant des charges transférées (CLECT).
4) Adhésion à l'association intercommunale Escale Coop
5) Demande de subvention Ca2c et amende de police pour abri bus
6) Exercice du droit à la formation des élus
7) Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV)
8) Suppression d'un poste adjoint administratif à temps non complet et création d'un poste d'ajoint administratif à temps complet
9) Suppression d'un poste adjoint technique à temps non complet et création d'un poste d'ajoint technique à temps complet
10) Mise à jour du tableau des emplois11) Modification des modalités du RIFSEEP
12) Participation de la commune au SIATUB
13) Participation de la commune au SIVU Murs Mitoyens
14) Participation financière au BAFA
15) Projet Classe de Neige
Conseil Municipal du 30 Avril 2026
1) Désignation d'un(e) secrétaire de séance
2) Approbation du PV du conseil municipal du 2 avril 2026
3) Vote Compte Financier Unique 2025 lotissement Thérèse-Bernadette
4) Affectation du résultat du Budget lotissement Thérèse-Bernadette 2025
5) Vote Compte Financier Unique Ville 2025
6) Affectation du résultat ville 2025
7) Taux imposition locaux 2026
8) Budget primitif 2026 ville
9) Budget primitif 2026 lotissement Thérèse-Bernadette
10) Remboursement d'une partie du montant de la location de la salle des fêtes suite à un problème technique
11) Validation de la liste des admissions en non valeur
12) Délégations du conseil municipal au Maire
13) Questions diverses
Conseil Municipal du 2 Avril 2026
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 mars 2026
2) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 mars 2026
3) Désignation d'un(e) secrétaire de séance
4) Proposition de création et nomination d'un poste de conseiller municipal délégué
5) Fixation des indemnités du conseiller municipal délégué
6) Désignation des délégués au sein de diverses instances
7) Constitution des Commissions Municipales
8) Désignation du directeur de la régie des loisirs et de la culture
9) Informations diverses
Conseil Municipal du 22 Mars 2026
1) Installation du Conseil Municipal
2) Élection du Maire
3) Fixation par le Conseil Municipal du nombre de postes d'adjoints
4) Élection des adjoints au Maire
5) Lecture de la charte de l'élu local
6) Fixation des indemnités du Maire et de ses adjoints
7) Délégation d'attributions au Maire
Conseil Municipal du 3 Mars 2026
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 janvier 2026
2) Désignation d'un(e) secrétaire de séance
3) Maintien ou non des fonctions d'un adjoint suite au retrait de ses délégations de fonctions et de signature
4) Point d'information dossier église - modification de l'ouverture anticipée des crédits d'investissement pour l'exercice 2026
5) Révision libre de l'attribution de compensation versée par la CA2C pour l'année 2026
Conseil Municipal du 19 Janvier 2026
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 novembre 2025
2) Désignation d'un(e) secrétaire de séance
3) Décision modificative budgétaire n°3
4) Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement pour l'exercice 2026
5) Avis du Conseil Municipal sur le mode de contribution Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) 2026
6) Demande de subventions DETR - DSIL / ADVB
7) Mise en œuvre du Compte Épargne-Temps (CET) à compter du 1er janvier 2026
8) Modification des forfaits tarifaires concernant la vaisselle de la salle des fêtes
9) Autorisation de signature du contrat ALCOME (réduction des mégots dans l'espace public)
10) Accueil de loisirs mutualisé ESCALE COOP'
11) Convention d'occupation à titre gratuit des mâts d'éclairage public
12) Informations diverses


