Conseil Municipal du 19 Décembre 2024
1) Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion du Nord
2) Subvention 2024 à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers
3) Contrat de gaz du Centre Social Municipal l'Escale de Beauvois-en-Cambrésis
4) Services Civiques - Convention de mise à disposition au Centre Social l'Escale de Beauvois-en-Cambrésis
Conseil Municipal du 26 Novembre 2024
1) Modification du réglement intérieur du conseil municipal
2) Modification des indémnités de fonctions des adjoints et conseillers municipaux délégués
3) Désignation d'un membre du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la SEM Beauvois Distrelec
4) Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
5) Contribution aux charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot
6) Classe de neige 2025 : Nouvelle convention de séjour
7) Classe de neige 2025 : Recrutement du personnel et participation des familles
8) Convention département du Nord : aménagement piétonnier, création quai bus aux normes PMR, aménagement paysager, signalisation RD643
9) Demande de fonds de concours developpement durable volet 2 à la Communauté d'agglomération du Caudrésis-Catésis - Aménagement RD643
10) Demande de subvention au département du Nord : dispositif "Plantation et Renaturation" - Aménagement RD643
11) Dérogation municipale au repos dominical
12) Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
13) Convention 2025 : Bonus territoires C.A.F du Nord
14) Adhésion à l'association "Escale Coop"
15) Surendettement : rétablissement personnel sans liquidation judiciaire
16) Décision modificative budgétaire
17) Tarification diverses
18) Subventions 2024
19) Réglement intérieur du service de restauration scolaire et garderie périscolaire
20) Modification du tableau des effectifs du personnel communal
21) Informations complémentaires
22) Question diverses
Conseil Municipal du 24 Septembre 2024
1) Délibération sur la mise en oeuvre du R.I.F.S.E.E.P
2) Vente de la parcelle ZD n°104 - rue Jean Jaurès
3) Classe de neige 2025
4) Subvention Paroles de Femmes
5) Décision modificative budgétaire
6) Question complémentaire : Délibération Fixant définitivement les zones d'accélération des énergies renouvelables
7) Protection fonctionnelle au Maire
8) Informations diverses
9) Questions Diverses
Conseil Municipal du 1er Juillet 2024
1) Information sur les actions initiés par la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
2) Point sur la sécurité et la conformité des bâtiments communaux
3) Point sur les travaux d'aménagement des trottoirs de la RD643
4) Point de trésorerie du budget communal
5) Décision modificative budgétaire
6) Informations diverses
7) Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Juin 2024
1) Fixation libre des attributions de compensation pour l'année 2024
2) Adhésion au groupement de commande pour la fourniture d'abribus et de poteaux d'arrêt de la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis
3) Convention relative au modalités de transfert de routes départementales et de transfert de voies communales
4) Travaux église Ste Anne : Choix du bureau d'études diagnostic
5) Vente de parcelles section U N°2603 et 3387 rue Berthelot
6) Tirage au sort du Jury criminel au titre de l'année 2025
7) Admission en non-valeur
8) Subvention 2024 au Centre Communal d'Action Sociale
9) Création d'un poste de secrétaire général de Mairie
10) Informations diverses
Conseil Municipal du 2 Avril 2024
1) Comptes de gestion et Comptes Administratifs 2023 (budget principal et budget annexe)
2) Taux d'imposition 2024
3) Tableau des indemnités des élus
4) Budget Primitifs 2024 (budget principal et budget annexe)
5) Achat d'un véhicule pour les services techniques
6) Arrêt projet des zones d'accélération des énergies renouvelables
7) Motion de soutien aux infirmiers(ères) sapeurs-pompier volontaires
8) Informations diverses
Conseil Municipal du 12 Février 2024
1) Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
2) Financement de la contribution « Défense Extérieure Contre incendie»
3) Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
4) Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée.
5) Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord pour le dispositif « plantation renaturation »
6) Subvention d’Etat « fonds verts» : Stabilisation et renaturation des sols du cimetière communal
7) Convention de partenariat avec Saniez Insertion
8) Admission en non-valeur
9) Retrait de l’arrêté N°21.076 du 16 iuin 2021 : délégation de signature au DGS
10) Informations diverses
