Conseil Municipal du 21 Décembre 2023
1) Modification des modalités de versement de la prime de fin d'année allouée au personnel communal
Conseil Municipal du 27 Novembre 2023
1) Positionnement du Conseil Municipal sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
2) Convention relative à la coordination des investissements sur les réseaux publics de distribution d’électricité et à la répartition des aides à l’électrification rurale dans le département du Nord
3) Offre de prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement des travaux d’aménagement, réfection des trottoirs RD 643
4) Vente de terrain rue Jean-Baptiste Lebas
5) Mode de contribution aux charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot
6) Tableau des effectifs du personnel communal
7) Régime indemnitaire du personnel municipal
8) Retrait de délégation
9) Classe de neige 2024: recrutement du personnel et participation des familles
10) Tarifs de location de salles 2024
11) SUBVENTIONS 2023 aux associations locale
12) Question complémentaire
13) Informations diverses
Conseil Municipal du 25 Septembre 2023
1) Convention relative aux prestations et à l’accompagnement sur des services numériques (Fibre Numérique 59162)
2) Convention d’adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte Fibre Numérique 59/62
3) Renouvellement de la composition de la commission de contrôle des listes électorales
4) Adhésions au SIDEN-SIAN
5) Renouvellement de Convention avec le Centre de Gestion du Nord
6) Séjour Classe de neige 2024
7) Requête devant le Tribunal Administratif de Lille : autorisation d’ester en iustice
8) Création d’un poste d’adioint technique territorial à 30 heures I semaine
9) Retrait des délibérations 27, 28, 29 I 2023 du 9 juin 2023 à la demande de M. Le Sous-Préfet de Cambrai
10) Délibération 27/2023 du 9 juin 2023: vente terrain rue Jean Baptiste Lebas (Parcelles U N°125 U N°1385) au prix de 4000€
11) Délibération 28/2023 du 9 juin 2023: vente terrain rue Jean Jaurès (Parcelles ZD72,ZD76, ZD1 10) au prix de 5 000€
12) Délibération 29/2023 du 9 juin 2023: vente terrain rue Léon Rambach (Parcelle ZD 123) au prix de 4 500€
13) Modification de la délibération 2022/05 du 24 lanvier 2022: Vente d’une parcelle ZH n°123 (partie) - projet d’installation d’un relais téléphonique 4G
14) Rachat de concession de terrain dans le cimetière communal
15) Remboursement d’une avance faite par l’association Paroles de femmes
16) Demande de subventions pour l’aménagement des trottoirs le long du CD643
17) Modification du Budget Primitif 2022
18) Admissions en Non-Valeur
19) Proiet de chambre funéraire
20) Informations diverses
Conseil Municipal du 9 Juin 2023
1) Révision de l’attribution de compensation versée par la Communauté d’Agglomération du Caudrésis-Catésis
2) Demande de subventions pour l’aménagement des trottoirs le long du CD643
3) Prolet de rénovation des écoles : choix du bureau d’étude
4) Modification du Budget Primitif du Lotissement Bernadette Thérèse
5) Tirage au sort du iurv criminel
6) Désignation des délégués titulaires et suppléants du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales
7) Vente de terrain rue Jean Baptiste LEBAS à Beauvois en Cis
8) Vente de terrain rue Jean Jaurès à Beauvois en Cambrésis
9) Vente de terrain rue Léon RAMBACH (lieu dit « Rue du Sac ») à Beauvois en Cambrésis
10) Informations complémentaires
Conseil Municipal du 3 Avril 2023
1) Comptes de gestion et comptes Administratifs 2022 (Budget principal et budget annexe)
2) Taux d'imposition 2023
3) Tableau des indemnités des élus
4) Travaux d'Aménagements des Trottoirs RD 643 : Mise en place d'une autorisation de programme
5) Budgets primitifs 2023 (Budget principal et budget annexe)
6) Demande d'attribution du Fond de Concours (Volet 2) Développement Durable à la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
7) Convention d'occupation du Domaine public par la Société " Station-e"
8) Convention de partenariat entre l'EPIDE (Établissement Public Administratif de l'État) et la commune de Beauvois-en-Cambrésis
9) Charte de coopération entre le Centre Social et la commune de Beauvois-en-Cambrésis
10) Versement de la subvention à l'Harmonie Mutualiste Beauvois-Fontaine
11) Rachat de concessions dans le cimetière communal
12) Création d'un poste d'adjoint technique territorial à 30 heures / semaine
13) Information diverses
Lire le PDFVidéo du Conseil Municipal du 3 Avril 2023Les délibérationsBudget Primitif 2023Fiscalités 2023Compte Administratif 2023
Conseil Municipal du 23 Janvier 2023
1) Financement de la contribution « Défense Extérieure Contre l’Incendie »
2) Adhésion au SIVU Murs Mitoyens de la commune de Saint-Souplet Escaufourt
3) Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord concernant le prolet de réfection de trottoirs du CD643
4) Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord pour le dispositif « plantation renaturation »
5) Demande de subvention DETR pour la mise en conformité de l’église communale
6) Vente du site MARPA à la société Evidence Habitat
7) Vente d’une parcelle rue Voltaire
8) Désaffectation et déclassement dans le domaine privé de la commune d’un terrain mis en vente
9) Vente des parcelles U3383 et U 3384 à la SCI IRIS
10) Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
11) Informations diverses
