Conseil Municipal du 28 Novembre 2022
1) Remplacement de Jean-Luc FIEVET au sein du Conseil Municipal
2) Remplacement de Jean-Luc FIEVET à diverses commissions municipales et au Conseil d'Administration d'Action (Association intercommunale pour l'Insertion Sociale, Professionnelle, Culturelle et de Loisirs)
3) Remplacement de Mme Félicie BOUTHEMY en tant que délégué titulaire du SIATUB
4) Adhésion de la commune d'Escaudoeuvres au SIVU Murs Mitoyens
5) Contrat de maintenance de l'ascenseur du Centre Social l'Escale
6) Changement de contrat de gaz au Centre Social
7) Reversement de la Taxe d'aménagement à la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C)
8) Implantation d'un relais téléphonique Free Mobile : signature d'un bail de location
9) Demande de subventions pour l'aménagement des trottoirs le long du CD643
10) Classe de neige 2023 : recrutement du personnel et participation des familles
11) Tarifs de location de salles 2023
12) Tarifs garderies, concessions de cimetière et colombarium
13) Subventions 2022 aux associations locales
14) Subvention 2022 aux associations extérieures
15) Subvention 2022 au Centre Social l'Escale
16) Rachat de concession de terrain dans le cimetière communal
17) Rachat de concession de terrain dans le cimetière communal
18) Vente de terrain Rue Pierre et Marie Curie
19) Motion de l'association de Maires de France
Conseil Municipal du 19 Septembre 2022
1) Adhésions au SIDEN-SIAN
2) Mode de contribution aux charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot
3) Convention avec le Département du Nord pour la réalisation et l’entretien des aménagements paysagers du contournement ouest de Caudry (RD1 01 6)
4) Convention d’adhésion au service de prévention du Centre de Gestion du Nord
5) Contrat d’oblectif entre la Médiathèque Départementale du Nord et la Médiathèque Municipale
6) Procédure de « désherbage » de la Médiathèque Municipale
7) Reversement de subvention de la CAF du Nord au Centre social
8) Anticipation de l’application du Référentiel comptable M57 au 1er janvier 2023
9) Provisions sur créances Modification du Budget Primitif
10) Admissions en Non-Valeur
11) Modification du Budget Primitif 2022
12) Remboursement d’une avance faite par l’association Paroles de femmes
13) Vente du terrain rue Aristide Briand
14) Vente d’un terrain Rue Jean Lebas
15) Vente d~un terrain Rue Pierre et Marie Curie
16) Vente du site MARPA à la société Evidence Habitat
17) Déclassement dans le domaine privé de la commune d’un terrain mis en vente
18) Remplacement de Jean Luc FIEVET à la commission
19) Séjour Classe de neige 2023
Conseil Municipal du 30 Mai 2022
1) Révison de l'attribution de compensation versée par la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
2) Taxe sur la publicité extérieure : actualisation du montant
3) Liste jury criminel
4) Récupération des frais de mise en fourrière de véhicules abandonnées sur le domaine public
5) Vente du Presbytère
6) Vente du TERRAIN 155 Rue Berthelot
7) Travaux de réfection des trottoirs rue Victor Wattremez : Marché de maîtrise d'oeuvre
8) Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
9) Informations diverses
Conseil Municipal du 06 Avril 2022
1) Désignation d'un délégué titulaire et d'un titulaire suppléant à la commission développement économique de la Communauté d'agglomération du Caudrésis et du Catésis
2) Lignes directrices de gestion
3) Contrat d'assurance garantissant les risques statutaires des agents titulaires
4) Recrutement d'un PEC à temps non complet
5) Régime des heures supplémentaires effectuées par le personnel communal à l'occasion des élections
6) Comptes de gestion et Comptes Administratifs 2021 (budget principal et budget annexe)
7) Taux d'imposition 2022
8) Budget Primitifs 2022 (Budget principal et budget annexe)
9) Achat d'un véhicule pour les services techniques
10) Demande d'attribution du fonds de concours à la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis
11) Vidéoprotection
12) Question complémentaire
Lire le PDFVoir la vidéoCompte Administratif 2021Fiscalité 2022Budget Primitif 2022
Conseil Municipal du 24 Janvier 2022
1) Convention Territoriale Globale avec la C.A.F du Nord
2) Convention avec le Centre Social l'Escale (mise à disposition du personnel d'entretien)
3) Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022
4) Vente du bâtiment communal 2, rue du Four (presbytère)
5) Vente d'une parcelle ZH N°123 (partie) - projet d'installation d'un relais téléphonique 4G
6) Vente d'une bande de terrain 89T rue Victor Wattremez
7) Question complémentaire
8) Informations diverses
