Conseils municipaux 2019

Conseil Municipal du 25 Novembre 2019

1) Rapport sur le prix et la qualité des services publics de distribution d'eau potable et
d'assainissement
2)Rapport d'activité 2018 de la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis
3)Convention tripartite entre le Centre de Gestion du Nord, la Communauté d' Agglomération du
Caudrésis-Catésis et la Commune pour une mission de Délégué à la Protection des Données
7)Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
8)Rémunération des agents recenseurs
9) Deuxième gratuité de salles communales
12)Délibération modificative budgétaire
13)Tarif 2020 de la cantine scolaire
15) Demande de subvention pour une classe de découverte
16) Subventions 2019 au Centre Social l'Escale
17) Subventions 2019 aux associations locales et organismes extérieurs
19) Informations diverses

Lire le PDF

Conseil Municipal du 23 Septembre 2019

Avant d’entamer l’ordre du jour, Mr le Maire précise qu’il a demandé à Sandrine MERCIER, nouvelle Directrice du Centre Social l’Escale, de se présenter devant le Conseil Municipal
1) Demandes d’adhésion au SIDEN-SIAN .
2) Convention avec le Conseil Départemental du Nord portant sur le balayage des bandes cyclables.
3) Déclassement dans le domaine privé de la commune de terrains mis en vente.
4) Avis sur le projet d’implantation de quatre éoliennes à CARNIERES.
5) Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet (20h/semaine).
6) Classe de neige 2020 : convention de séjour et participation des familles.
7) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
8) Subvention 2019 à l’U.S.Beauvois.
9) Acompte sur subvention 2019 au Centre Social l’Escale.
10) Pacte financier de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis-Catésis.
11) Demande de fonds de concours de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis-Catésis pour les travaux de mise aux normes du Foyer Rural.
12) Proposition de motion contre le projet de nouveau réseau de proximité des finances publiques.
13) Informations diverses.
14) Questions diverses.

Lire le PDF

Conseil Municipal du 26 Juin 2019

1) SIDEN-SIAN : demande de retrait de la commune d’AUXI LE CHATEAU.
2) Régie Electrique : effacement de dette.
3) Subvention à la Maison des Lycéens de Fénelon.
4) Vente de terrains rue Victor Watremez à la SCI NYLL.
5) Désignation de la Directrice du Centre Social l’Escale.
6) Recomposition du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis-Catésis.
7) Vente de terrains à Mr et Mme LESNES.
8) Informations diverses.

Lire le PDF

Conseil Municipal du 20 Mai 2019

1) Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN.
2) Convention relative à la création de passages pour piétons le long des Routes Départementales .
3) Délibération modificative budgétaire.
4) Personnel communal : adhésion à la convention de participation en matière de prévoyance.
5) Etablissement de la liste du jury criminel.
6) Prise en charge de frais de formation.
7) Informations diverses.

Lire le PDF

Conseil Municipal du 15 avril 2019

1) Modification des statuts du SIDEN-SIAN.
2) Enlèvement des déchets amiantés.
3) Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe.
4) Régime des heures supplémentaires effectuées par le personnel communal.
5) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
6) Effacement de créances.
7) Demande de participation financière à une classe de découverte.
8) Subvention 2019 au CCAS.
9) Fiscalisation des charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot .
10) Comptes de gestion et Comptes Administratifs 2018..br /> 11) Fixation des taux d’imposition locale.
12) Budget Primitif 2019.
13) Avance sur subvention à l’Union Sportive Beauvois.
14) Informations diverses
15) Questions diverses.

Lire le PDF

Conseil Municipal du 11 mars 2019

1) Délégation de signature à Géry HERMANT pour les documents d’urbanisme.
2) Rétrocession à la commune d’une concession funéraire.
3) Motion en faveur du Fonds Européen d’Aide Alimentaire aux plus Démunis (FEAD).
4) RGPD : Adhésion au projet mutualisé proposé par la Communauté d’Agglomération du Caudrésis-Catésis et le Centre de Gestion du Nord.
5) Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps non complet.
6) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
7) Demande de subvention de l’Association « Un Défi pour Valentin ».
8) Mode de recouvrement de la contribution communale 2019 « Défense Extérieure Contre l’Incendie ».
9) Renouvellement de la convention de mutualisation entre les polices municipales de Caudry et de Beauvois en Cambrésis.
10) Mise en place d’une procédure d’abandon manifeste.
11) Donation de terrain à la commune.
12) Modification des statuts du Centre Social l’Escale.
13) Informations diverses.

Lire le PDF

Conseil Municipal du 28 Janvier 2019

1) Affiliation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord de la Régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles.
2) Reconduction du bail de location du bâtiment occupé par le SMABE 11, rue Berthelot.
3) Dématérialisation des actes budgétaires : avenant à la convention signée avec le Sous-Préfet de Cambrai.
4) Adhésion au programme WATTY pour l’école maternelle.
5) Requête devant le Tribunal Administratif de Lille : autorisation d’ester en justice.
6) Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse.
7) Travaux de mise aux normes du Foyer Rural Marcel Devaux : marché de maîtrise d’œuvre et demande de subvention au Conseil Départemental du Nord.
8) Reversement au Centre Social l’Escale d’une subvention de la C.A.F.
9) Installation du logiciel ADS sur un poste supplémentaire.
10) Remplacement des imprimantes et nouveau contrat de location.
11) Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2019.
12) Remplacement de Laure BOUBET au sein du Conseil d’Administration du Centre Social l’Escale.
13) Informations et questions diverses.
14) Questions diverses.

Lire le PDF

©Copyright 2020 Beauvois-en-Cambrésis
Connexion - Mentions Légales - Politique Vie Privée - Gestion des Cookies - Haut de page