Conseils municipaux 2018

Conseil Municipal du 12 novembre 2018

1) Démission du Conseil Municipal de Laure BOUBET.
2) Rapport sur le prix et la qualité des services publics de distribution d’eau potable et d’assainissement.
3) Transformation de la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis en Communauté d’Agglomération.
4) Retrait de la délibération ayant instauré le Droit de Préemption Urbain et modification des zones concernées.
5) Renouvellement du contrat d’assurance statutaire.
6) Participation à la protection sociale du personnel communal.
7) Suppression de deux postes d’adjoint technique.
8) Adhésion au processus de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité .
9) Réforme de la gestion des listes électorales : mise en place d’une commission de contrôle.
10) Résiliation amiable de la convention de mise à disposition du bâtiment occupé par MARPA Services.
11) Vente des terrains situés 89 Ter rue Victor Watremez.
12) Confirmation de la vente de terrains à la SCI GUINET-MOLLET.
13) Convention avec ACTION pour le développement d’activités d’insertion.
14) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
15) Prolongation de la garantie communale accordée aux prêts contractés par PROMOCIL.
16) Achat d’un logiciel pour l’instruction des autorisations d’urbanisme.
17) Tarif 2019 de la cantine scolaire.
18) Tarifications 2019.
19) Travaux de mise aux normes du Foyer Rural Marcel Devaux.
20) Subventions 2018 aux associations locales et organismes extérieurs.
21) Questions diverses.

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Conseil Municipal du 24 Septembre 2018

1) Adhésion de diverses collectivités au SIDEN-SIAN.
2) Convention avec le Conseil Départemental du Nord pour la signalisation routière horizontale.
3) Classe de neige 2019 : recrutement du personnel et participation financière.
4) Récupération des frais de mise en fourrière de véhicules abandonnés sur le domaine public.
5) Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal.
6) Passage à 35 h d’un poste d’adjoint technique.
7) Transformation d’un Contrat Unique d’Insertion en contrat d’apprentissage.
8) Approbation du Plan Local d’Urbanisme et diverses dispositions à adopter.
9) Régie Electrique : effacement de dettes.
10)Questions diverses.

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Conseil Municipal du 18 juillet 2018

1) Modification des statuts de la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis.
2) Demande de subvention pour la création rue Berthelot .
3) Questions diverses.
-----* Cerisier

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Conseil Municipal du 25 juin 2018

1) Retrait du SIDEN-SIAN de la commune de MAING.
2) Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
3) Médiation Préalable Obligatoire (MPO).
4) Liste préparatoire du jury d’assises 2019 .
5) Convention avec GRDF pour l’installation d’un équipement de télé-relevé.
6) Vente de terrain à la SCI GUINET MOLLET Immobilier.
7) Revalorisation automatique de l’indemnité versée aux jeunes en engagement service civique.
8) Délibération Modificative Budgétaire.
9) Régie Electrique : effacement d’une dette et demandes d’admissions en non-valeur.
10) Avance sur subvention au Centre Social l’Escale.
11) Modification de la délibération instaurant le RIFSEEP pour le personnel de la filière technique.
12) Modification des statuts du Centre Social l’Escale et désignation d’un nouveau membre du Conseil d’Administration.
13) Demande de subvention.
14) Classe de neige 2019.
15) Questions diverses.
-----* Trottoirs.
-----* Stationnement.
-----* Fête de la musique.
16) Informations diverses.
-----* Question précise sur le Réseau d'Alerte.
-----* Extension zone Ruche.
-----* Fibre.
-----* ADC primé au concours Lépine.
-----* Rencontre avec M Le Directeur de Pole Emploi.
-----* Vente établissement MARPA.
-----* LESTRA.

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Conseil Municipal du 09 avril 2018

1) Modification des statuts du SIDEN-SIAN.
2) Demande de désaffiliation au Centre de Gestion du Nord de la Communauté Urbaine de Dunkerque.
3) Indemnité pour le gardiennage de l’église.
4) Convention avec le SMABE pour l’accueil de son personnel au sein de la cantine scolaire et fixation du tarif des repas.
5) Convention avec la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis et la Maison Enchantée pour les charges supplétives de Ribambelle.
6) Création de deux postes d’agent technique principal de 2ème classe.
7) Modification de la délibération du 19 juillet 2012 fixant la rémunération des agents non titulaires effectuant des remplacements momentanés.
8) Avance sur subvention 2018 à l’U.S.Beauvois.
9) Subvention 2018 au CCAS.
10) Admission en non-valeur.
11) Fiscalisation des charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot.
12) Compte de gestion et Comptes Administratif 2017 (budget principal et budgets annexes).
-----* Intervention du 1er Adjoint au Maire.
13) Fixation des taux d’imposition locale.
14) Budget Primitif 2018.
15) Instauration du régime indemnitaire pour le personnel de la filière technique.
16) Informations diverses.
-----* Décès.
-----* Demande de subvention.
-----* Poubelles.
-----* Club de boxe.
17) Pas de questions diverses.

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Conseil Municipal du 15 Janvier 2018

1) Tarifification de la vaisselle cassée mise à la disposition dans les salles communales.
2) Demande de subvention pour la mise en conformité de la Salle des Fêtes.
3) Achat du terrain sis au 72 rue Berthelot.
4) Modification statutaire de la 4C .
5) Interruption de l'éclairage public de 23 h 00 jusque 5 h 00 .
6) Contribution "Défense Extérieur contre l'Incendie" DECI.
7) Informations et questions diverses.

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