Conseils municipaux 2017

Conseil Municipal du 21 Novembre 2017

1) Rapport d’activités sur le prix et la qualité des services publics de distribution d’eau potable et d’assainissement.
2) Contrat de maintenance du logiciel « Recensement ».
3) Création d’un poste d’agent de maîtrise territorial.
4) Arrêt projet Plan Local d’Urbanisme.
5) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
6) Clôture du budget annexe Villa Family.
7) Tarifications 2018.
8) Subventions 2017.
9) Fixation du tarif de la cantine scolaire.
10) Vente de bâtiment à MARPA Services.
11) Contrat de maintenance du logiciel de la bibliothèque.
12) Questions diverses.

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Conseil Municipal du 26 Septembre 2017

1) Adhésion de diverses collectivités au SIDEN-SIAN.
2) Modifications statutaires du SIDEN-SIAN.
3) Point sur le poste de professeur de danse.
4) Application du régime indemnitaire pour le personnel de la filière technique.
5) Organisation de la classe de neige 2018 .
6) Effacement de créances de la Régie Electrique.
7) Convention avec le Dr Camélia DUNCA dans le cadre de son installation dans la commune.
8) Point sur les travaux d’aménagements sécuritaires rues Berthelot et de Bévillers.
9) Délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux de renforcement et de rénovation du réseau de distribution électrique.
10) Reversement de subvention au Centre Social l’Escale.
11) Remboursement des charges de fonctionnement de la structure multi accueil RIBAMBELLE.
12) Questions diverses.
-----* Devenir de la Ruche d'Entreprises .

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Conseil Municipal du 30 Juin 2017

1) Désignation des délégués titulaires et suppléants du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales.
2) Adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail géré par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord.
3) Vente de terrain à Mr et Mme MAHY.
4) Suppression de régies de recettes.
5) Avance sur subvention au Centre Social l’Escale : modification du libellé de la délibération adoptée le 22 mai 2017.
6) Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police.
7) Nouvelle organisation des rythmes scolaires.
8) Délibération modificative budgétaire.
9) Régie Electrique : annulation de créances.
10) Infos diverses.
-----* Bilan classe de neige.
-----* Le déploiement de la fibre numérique se confirme pour fin 2018.
-----* Dossier LESTRA.
-----* Réseau d’alerte.
11)Questions diverses.

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Conseil Municipal du 22 Mai 2017

1) Indemnité pour le gardiennage de l’église.
2) Liste du jury criminel 2018 .
3) Adhésion à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord.
4) Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps non complet.
5) Subvention 2017 au CCAS.
6) Avance sur subvention au Centre Social l’Escale.
7) Subvention 2017 à l’U.S.Beauvois.
8) Régie Electrique : demandes d’admission en non-valeur.
9) Désignation de Mr Bernard GABET en qualité de délégué du Conseil Municipal au sein du Bureau de l’AFIR de Beauvois-Fontaine.
10) Demande de subvention du Conseil Départemental du Nord pour l’aménagement de trottoirs le long de la RD 643.
11) Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la situation financière de la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis.
12) Informations diverses.
-----* Déces de Mme Capron.
-----* Ste Pierres Naturelles.
-----* Fibre optique.
-----* RD 643.
-----* Elections législatives.
-----* Situation de Mme Lechifflard Fabienne.
-----* Véhicule des Restos.
-----* Régie électrique reversement d'impayé.
13) Questions diverses.
-----* Place PMR.
-----* Rumeurs.

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Conseil Municipal du 03 Avril 2017

1) Réalisation d’un diagnostic amiante dans les deux écoles.
2) Modification du taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par le personnel enseignant.
3) Modification de l’indice brut terminal servant de calcul des indemnités de fonction des élus.
4) Renouvellement du Conseil d’Administration du Centre Social l’Escale .
5) Fiscalisation des charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot.
6) Comptes de gestion et Comptes administratifs 2016 (budget principal et budgets annexes.
7) Fixation des taux d’imposition locale.
8) Budget Primitif 2017 .
9) Demande de mise à disposition gratuite du Foyer Rural.
10) Demande de subvention pour la mise aux normes de sécurité du Foyer Rural.
11) Vente de terrains Espace Froidmont.
12) Informations diverses.
-----* Classe de neige.
-----* Feux d'artifice 14 juillet.
-----* SDIS.
-----* Nettoyage de la maison de Martine GUIDEZ .
-----* Marche du cœur.
13) Questions diverses.
-----* Fibre optique.
-----* Stationnement.

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Conseil Municipal du 27 février 2017

1) Adhésion de diverses collectivités au SIDEN-SIAN.
2) Motion pour le maintien d’un service public de la Poste de qualité de proximité.
3) Mode de recouvrement de la contribution « Défense Extérieure contre l’Incendie ».
4) Retrait de la délibération relative à la transformation du poste d’adjoint technique de 2ème classe.
5) Frais de déplacement des agents de la fonction publique.
6) Demande de participation financière à une classe de découverte.
7) Renouvellement du Conseil d’Administration du Centre Social l’Escale.
8) Annulation d’un titre de recettes émis par la Régie Electrique.
9) Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif.
10) Travaux de mise en sécurité du Foyer Rural Marcel Devaux : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et demande de subvention.
11) Demande de deuxième gratuité pour le Foyer Rural Marcel Devaux 11) Informations diverses.
-----* 4 C défibrilateur.
-----* Mode de délivrance des cartes d’identité.
-----* Population légale de la commune au 1er janvier 2014 s’élève à 2 135 habitants..
-----* Dates des prochaines élections.
-----* Local annexe de l’ancienne mairie cesse son activité professionnelle.
-----* Evacuation sanitaire de Mme Martine GUIDEZ,
-----* Les 4 classes de l’école maternelle sont maintenues.
-----* Conseils d’Ecoles des deux établissements scolaires.
-----* Trois nouvelles parcelles de terrain du lotissement en accession à la propriété.
12) Questions diverses.
-----* Inquiétude manifestée, Président de l’U.S.Beauvois,subvention 2017..
-----* Réunion annuelle du « réseau d’alerte ».
-----* Médecins.
-----* Départ pour Caudry de l’entreprise adaptée Challenge.

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Conseil Municipal du 03 Janvier 2017

1) Transfert à la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis de la compétence réseaux et services locaux de communications électroniques.
2) Avis sur l'adhésion de la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis à un syndicat mixte auquel serait transférée cette même compétence.
3) Avis sur le transfert à la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis de la compétence en matière de PLU, de document d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale.
4) Mise à disposition des salles communales aux associations locales.
5) Modalités d'utilisation, par les associations locales, du véhicule de transport 9 places.
6) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
7) Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal .
8) Confirmation de l'application du nouveau régime indemnitaire du personnel communal (filière administrative).
9) Nouvelles Activités Périscolaires : animation de l'atelier danse à l'école Maurice CAREME.
10) Informations diverses.
-----* Amicale Laïque.
-----* Véhicules communaux.
-----* Situation de Mme Martine GUIDEZ, .
-----* La commune a été obligée de verser, début décembre la somme de 10 576 € correspondant à la contribution 2013 de la Régie Electrique.
11) Questions diverses.
-----* Article de l'Observateur .
-----* Un nouveau commerce .
-----* Zone bleue .
-----* Réservation du Foyer Rural APE.

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