Conseils municipaux 2016

Conseil Municipal du 21 Novembre 2016

1) Consultation sur la demande de désaffiliation du SDIS au Centre de Gestion du Nord.
2) Adhésion de la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis au Syndicat Mixte Pôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis.
3) Modification des statuts de la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis.
4) Vente de terrain à Mr FAVOT.
5) Vente du tracteur DEUTZ.
6) Automaticité de fixation des indemnités de fonction des maires.
7) Contrat de vérification du système de protection contre la foudre de l'église.
8) Contrat de maintenance des horloges et des cloches de l'église .
9) Admission en non-valeur et extinction de créances.
10) Travaux en régie.
11) Tarification 2017.
12) Subventions 2016 aux associations, organismes extérieurs et Centre Social l'Escale.
13) Fixation du tarif de la cantine scolaire.
14) Passage à temps complet du poste d'Anita DARRAS.
15) Etude Loi Barnier sur le parking NOREADE.
16) Aménagement de parkings rues de léIndustrie et Daniel Sorlin.
17) Informations diverses.
-----* L'association "Boxe Beauvois en Cambrésis " a été officiellement créée le 4 novembre 2016 .
-----* La Trésorerie de Caudry a pu réécupérer, sur le produit de la vente de l'immeuble particulier.
-----* Mutuelle Santé Communale .
-----* Subvention de 250 € pour l'achat d'un gilet pare-balles .
-----* La fermeture provisoire du Bureau de Poste de Caudry .
-----* Cabine téléphonique .
-----* Très Haut Débit en Nord Pas-de-Calais .
18) Questions diverses.
-----* Parking de l'Espace Froidmont .
-----* Chiens non tenus en laisse .

Lire le PDF

Conseil Municipal du 19 Septembre 2016

1)Avis sur une demande d'affiliation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord.
2) Adhésion de diverses collectivit's au SIDEN-SIAN.
3) Indemnité de conseil à Mme Sandrine BASQUIN, comptable du Trésor.
4) Taux de rémunération des heures de surveillance et d'étude surveillée effectuées par le personnel enseignant.
5) Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Mme Delphine BATAILLE, Sénatrice du Nord.
6) Informations diverses.
-----* Déces de M Philippe LAVAL.
-----* Référence RSA.
-----* Stationnement handicapé.
-----* Candidature Présidence foyer des anciens.
7) Présentation des orientations générales du PADD élaboré dans le cadre du PLU, suivies d'un débat.

Lire le PDF

Conseil Municipal du 12 Juillet 2016

1) Indemnité pour le gardiennage de l'église.
2) Avenant au Contrat Enfance Jeunesse.
3) Réglement intérieur des cantines scolaires.
4) Modification de la délibération adoptée le 5 avril 2016 relative à la création de postes au sein du personnel communal.
5) Nouveau régime indemnitaire du personnel communal.
6) Convention actant la participation de NOREADE au financement de l'étude complémentaire loi Barnier.
7) Extension du Colombarium.
8) Attribution des travaux portant sur la création d'une deuxième issue à l'église.
9) Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord pour la création d'une deuxième issue à l'église.
10) Mise à disposition de Jacques VANTYGHEM, Brigadier-Chef Principal de Police Municipale, pour les cérémonies organisées à Fontaine au Pire.
11) Opérations d'ordre budgétaires.
12) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
13) Régie Electrique: situation de Mr Régie LEBEZ.
14) Reversement de subvention au Centre Social l'Escale.
15) Subvention à l'association "Not Biot Courtil".
16) Vente de terrain à Mr FAVOT.
17) Lotissement Villa Family: modification de l'emprise du terrain destiné à Mme Audrey GRIERE.
18) Suppression de postes au sein du personnel communal.
19) Conversion en Euros des primes accordées aux jubilaires fêtant leurs noces d'or ou de diamant .
20) Informations diverses.
-----* Dossier LESTRA.
-----* Réseau d'Alerte.
-----* Commerçants locaux.
-----* PPMS dans les écoles.
-----* PADD du PLU.
-----* Divers.
10) Questions diverses.
-----* La Poste.
-----* Pâture Mr Decherf PLU.
-----* Divers.

Lire le PDF

Conseil Municipal du 06 Juin 2016

1) Extension du SIDEN SIAN aux communes de Morbecque et Steenbecque.
2) Liste du jury criminel 2017.
3) Circuit de randonnée pédestre reliant Caudry, Fontaine au Pire et Beauvois en Cambrésis.
4) Modification de la régie de recettes activités périscolaires.
5) Régie Electrique: créance irrécouvrable.
6) Subvention 2016 au CCAS.
7) Avance sur subvention au Centre Social l'Escale.
8) Diagnostic de sécurité incendie au Foyer Rural Marcel Devaux.
9) Vérifications périodiques des bâtiments communaux et leurs installations.
10) Démolition d'un des bâtiments sis 11, rue Berthelot.
11) Acquisition de terrains situés 11, rue Berthelot.
12) Création d'une deuxième issue à l'église.
13) Demande de subvention au titre des amendes de police.
14) Diminution des bases d'imposition de taxe foncière sur les propriétés bâties.
15) Convention de séjour pour la classe de neige 2017.
16) Informations diverses.
-----* Rehausseur rue de l'Industrie.
-----* M Leduc Roland candidat à la présidence du foyer des anciens.
-----* M JP Vanesse et Mme M Motty font valoir leur droit à la retraite.
-----* Dossier Maison Médicale.
-----* Devenir des batiments Lestra.
-----* Réunion NAP.
-----* Réunion avec les représentant de la Poste.
17) Questions diverses.
-----* Courrier du Maire concernant le Centre Social .
-----* Communications.

Lire le PDF

Conseil Municipal du 05 Avril 2016

1) Transfert au SIATUB de la dotation générale de décentralisation accordée à la commune.
2) Location au SMABE d'un des bâtiments situés, 11 rue Berthelot.
3) Effacement des dettes envers la Régie Electrique.
4) Reconnaissance de sols complémentaires.
5) Fiscalisation des charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot.
6) Comptes de gestion et comptes administratifs 2015 ( budget principal et budgets annexes).
7) Fixation des taux d'imposition locale.
8) Budgets Primitifs 2016.
9) Création de postes au sein du personnel communal.
10) Avance sur subvention 2016 à l'US Beauvois.
11) Informations diverses.
-----* 4 C rapport d'orientation budgétaire.
-----* Alerte finances du Département.
-----* SAMBE et ZEC.
-----* Classe de neige.
12) Questions diverses.
-----* Miroir rue Rambach.
-----* Manque panneaux de signalisation.

Lire le PDF

Conseil Municipal du 29 Février 2016

1) Adhésion au SIDEN SIAN de nouvelles collectivités territoriales.
2) Modification des statuts de la 4C.
3) Acquisition de terrains rue du Frêne.
4) Contribution" Défense Extérieure Contre l'Incendie": mode de recouvrement.
5) Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR).
6) Avance sur subventions CCAS.
7) Versement du solde de la subvention 2016 accordée au centre social l'Escale.
8) Reconnaissance des sols: devis complémentaire.
9) Maitrise d'oeuvre des aménagements sécurité des rues Berthelot et de Bévillers.
10) Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2016.
11) Contrat de téléphonie.
12) Installation de Mr Francis BEGARD au sein du conseil d'administration du centre social l'Escale.
13) Informations diverses.
-----* Diminution des subventions 4C.
-----* Informations travaux du SMABE.
-----* Repas des ainés.
-----* Réunion de la commission communale des impôts.
-----* Agenda d'accessibilité.
-----* Connexion ADSL au stade municipal.
-----* Compte rendu de l'observatoire des centres sociaux.
-----* Empoisonnenent d'animaux domestiques.
-----* Dégradations sur le terrain de football.
14) Questions diverses.
-----* Eclairage de secours Salle des Fêtes.
-----* Fonctionnement Salle des Sports.
-----* Batiments de la Fabrique (château).
-----* Départ des médecins locaux.
-----* Centre équestre.
-----* Semaine Sécurité Routière.
-----* Voisins vigilants.
-----* Circulation rue Jeau Lebas.
-----* Salle de musique.
-----* Honorariat.
-----* APE.
-----* Contact en cas de problème.

Lire le PDF

©Copyright 2020 Beauvois-en-Cambrésis
Connexion - Mentions Légales - Politique Vie Privée - Gestion des Cookies - Haut de page