Conseils municipaux 2015

Conseil Municipal du 17 Décembre 2015

1) Création de deux postes d'adjoint au Maire et élection à ces postes.
2) Convention de mise à disposition de la Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis des locaux et du matériel d'équipement de la structure multi accueil Ribambelle
3) PLU: réalisation de sondages préalables à la classification de terrains appartenant à Mr et Mme DECHERF.
4) PLU: étude portant sur la levée des prescriptions de la loi BARNIER sur les terrains situés le long de la RD 643 entre la Zone de la Ruche d'Entreprises et l'entrée de l'agglomération
5) Répartition de l'actif de la Régie Electrique.
6) Informations diverses.
-----* Subvention: PLU
-----* Travaux église.
-----* Vente de terrains rue Du Frêne.
-----* Installation des illuminations de Noêl .
-----* Présentation du futur site internet de la commune.
-----* Régularisation tarifaire de la SEM Distrilec.
7) Questions diverses.

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Conseil Municipal du 23 Novembre 2015

1) Extension du SIDEN SIAN aux communes de Morbecque et Steenbecque.
2) Rapport annuel d'activités sur la qualité et de prix des services publics de l'eau potable et de l'assainissement .
3) Avis sur le projet du Programme Local de l'Habitat (PLH) élaboré par la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis .
4) Modification des statuts du Centre Social l'Escale .
5) Dénomination des rues desservant la Zone de la Ruche d'Entreprises .
6) Création complémentaire de postes de CUI-CA.
7) Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet.
8) Indemnité de gardiennage de léglise .
9) Location du bureau occupé par la SEM Beauvois Distrelec.
10) Reversement d'une subvention au Centre Social l'Escale.
11) Tarification 2016.
12) Travaux en régie.
13) Contrat d'assurance à risques statutaires.
14) Subventions 2015 aux associations locales, organismes extérieurs, CCAS et Centre Social l'Escale.
15) Convention de mutualisation entre les polices municipales de Caudry et de Beauvois en Cambrésis.
16) Fixation du tarif de la cantine scolaire .
17) Levée de prescription pour une retenue de garantie .
18) Nouveau contrat de location des copieur.
19) Informations diverses.
-----* Dématérialisation.
-----* Situation des finances communales avec le trésor public.
-----* Création de 2 postes d'adjoints.
-----* Réunion avec le préfet.
-----* Etat d'urgence.
-----* Honorariat.
20) Questions diverses.

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Conseil Municipal du 21 Septembre 2015

1) Proposition d'honorariat.
2) Classe de neige: recrutement et participation des familles.
3) Régie électrique: créances irrécouvrables.
4) Avance sur subvention Centre Social l'Escale.
5) Programme d'accession à la propriété rue Marguerite Duras.
6) Indemnités de conseil Mme Basquin trésorie de Caudry.
7) Informations diverses.
-----* Modifications des status 4C.
-----* Projet éducatif territorial.
-----* Droits de chasse.
-----* Réunion publique du 17 septembre.
-----* Batiment Lestra.
-----* SEM Beauvois Distrilec.
-----* Elections régionales en décembre 2015.
-----* SMABE.
-----* Accueil des migrants.
8) Questions diverses.
-----* Remarques sur travaux de rénovation en cours.
-----* Remerciements M Scarcia.

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Conseil Municipal du 24 Août 2015

1) Adhésion au SIDEN SIAN de diverses collectivités locales.
2) Redevance d'occupation du domaine public par des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz.
3) Remboursement anticipé de l'emprunt Crédit Agricol: ouverture de crédits.
4) Lotissement Villa Falily: vente du terrain à Mme Grière.
5) Convention de séjour par la classe de neige 2016.
6) Opérations Voisins Vigilants.
7) Création d'un emploi de professeur de danse.
8) Modification des status de la 4C en communauté d'agglomération .
9) Augmentation de l'apport communal au capital de la SEM Beauvois Distrilec.
10) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables de la Régie Electrique.
11) Informations diverses.
-----* Aurélie CHATELAIN.
-----* Week end Lestringuez.
-----* Miss Nord Pas de Calais.
-----* Don du sang.
-----* Déces.
12) Questions diverses.
-----* Branche cassée.
-----* Terrain de sports.
-----* Portail terrain Villa Family.
-----* Mauvais entretien du chemin Pont Lapin ( 4c ).

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Conseil Municipal du 29 Juin 2015

1)Répartition du FPIC entre la Communauté de Communes du Caudrésis Catésis et les communes membres.
2) Indemnité de conseil à Mme Françoise VANTOUROUX.
3) Subvention 2015 au CCAS.
4) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables de la Régie Electrique .
5) Nouvelles modalités de détermination de la Taxe sur la Consommation Finales d'Electricité (TCFE).
6) Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de distribution de gaz .
7) Budget Primitif 2015 des deux budgets annexes.
8) Demande de subvention pour l'aménagement du terrain de football.
9) Adoption de l'Agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap) des Etablissements recevant du public.
10) Informations diverses.
-----* Panneau de basket.
-----* Feu d'artifice.
-----* Défilé de la Ste Anne.
-----* Réunion publique sur les projets de sécurité routière.
-----* Lestra.
-----* Classe de neige 2015, bilan.
-----* Réunion bilan des TAP.
-----* Intrusion dans la Mairie.
-----* Réseau d'alerte sur les finances communales.
11) Questions diverses.
-----* Internet au stade.
-----* Percolateur de la salle des fêtes.
-----* Locaux de la garderie à l'école maternelle.
-----* Demande du président de l'USB.

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Conseil Municipal du 18 Mai 2015

1) SIATUB: avis de demande de retrait de la commune de Bévillers.
2) Jury criminel: formation de la liste annuelle.
3) Délibérations diverses de régularisation, sollicitées par la Trésorerie de Caudry.
4) Avance de subvention 2015 de l'U.S. Beauvois.
5) Subvention exceptionnelle à la fille d'Aurélie Chatelain..
6) Intégration dans le budget communal des résultats de clôture de la régie municipale d'électrique de Beauvois.
7) Régie électrique de Beauvois: admission en non valeur de produits irrécouvrables.
8) Remboursement anticipé d'emprunts.
9) Informations diverses.
-----* Maison Médicale.
-----* Week end commercial.
-----* Classe de neige 2016.
-----* Incivilité.
-----* 4 jours de Dunkerque.
10) Questions diverses.
-----* Parking de l'école primaire.
-----* Panneau publicitaire.

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Conseil Municipal du 13 Avril 2015

1) Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis: Création d'une commission de collecte et traitement des déchets.
2) Gestion de l'Association Foncière Intercommunale de Remembrement de Beauvois-Fontaine.
3) Contrats d'assurance (bâtiments, responsabilité civile communale et du Maire, protection juridique communale et du Maire).
4) Point sur le Plan Local d'Urbanisme.
5) Création d'un deuxième poste d'adjoint au Maire et indemnités de fonction.
6) Comptes de gestion et Comptes Administratifs 2014 (budget principal et budgets annexes).
7) Fiscalisation des charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot.
8) Fixation des taux d'imposition locale.
9) Budget Primitif 2015.
10) Subvention pour les 4 Jours de Dunkerque.
11) Informations diverses.
-----* Maison Médicale ou d'une Maison de Santé.
-----* Feu d'artifice.
-----* Recensement de la population.
-----* Classe de neige.
-----* Halte garderie Ribambelle.
-----* Week-end commercial
-----* Maintien du mobil-home au terrain de football.
-----* Bas de la rue Pasteur.
-----* Temps de parole.

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Conseil Municipal du 12 Février 2015

1) Renouvellement de l'adhésion à la médecine préventive auprès du Centre de Gestion du Nord..
2) SIATUB: modifications des status et retrait des communes de Carnières et de Boussières.
3) Acompte sur subvention au CCAS.
4) Contribution communale au SIDEN SIAN pour la compétence " Défense >Extérieure Contre l'Incendie".
5) Informations diverses.
-----* Week end commercial.
-----* Infos grève du 03 02 2015.
-----* Travaux horloge et cloches église.
-----* Récapitulatif travaux éclairage 4C.
-----* 4 jours de Dunkerque.
-----* Infos régie électrique,compte de gestion en attente? prêt contracté?
-----* Jardins partagés.
-----* Marché dominical.
6) Questions diverses.
-----* Locaux des espaces Restos du Coeur.
-----* Propreté de la Salle des sports.
-----* Arrêt bus rue Berthelot.
-----* Coupure éclairage public.
-----* Election des 22 et 29 mars.

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Conseil Municipal du 12 Janvier 2015

1) Reversemment de subvention au Centre Social l'Escale.
2) Délégation de rattrapage tarifaire de l'électricité de la SEM Beavois Distrilec.
3) Renouvellement du parc informatique des services administratifs.
4) Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primuitif 2015.
5) Informations diverses.
-----* Fiscalisation au SIDEN NOREADE
-----* Signaleurs pour le passage des 4 jours de Dunkerque.
-----* Recensement.
-----* Elections départementales.
-----* Départ classe de neige.
-----* Attribution de travaux.
-----* Voisins vigilants
-----* Plan De Sauvegarde.
-----* Démarcheurs à domicile.
-----* Point sur le repas des ainês.
-----* Téléphones d'urgence.
-----* Affiche des panneaux.
-----* Cession d'activité du café de la poste.
-----* Correctif discréminatoire sur le site de la commune.

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