Conseils municipaux 2014

Conseil Municipal du 08 Décembre 2014

1) Renouvellemnt du contrat de maintenance du logiciel " Recensement Militaire ".
2) Adhésion au groupement de commande mise en place par le Centre de Gestion du Nord pour la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d'information.
3) Contrats d'assurances flotte automobile et missions.
4) Modification de la commission communale PLU et création d'une commission extra municipale.
5) PLU: retrait des délibérations précédentes et reprise de la procédure.
6) Point sur le renouvellement du parc informatique des services administratifs.
7) Dissolution du SIVOM de é: réalisation des écritures comptables.
8) Travaux en régie.
9) Tarifications 2015 des locations et des services municipaux.
10) Subventions 2014 aux associations, CCAS et Centre Social l'Escale.
11) Informations diverses.
-----* Représentation de la commune à la 4C au sein du Syndicat Mixte Fibre Numérique 59/62
-----* Commission Municipale de Sécurité.
-----* Adhésion à la Commission Extra Municipale de Communication.
-----* Installation des illuminations de Noël .
-----* Présentation du futur site internet de la commune.
-----* Régularisation tarifaire de la SEM Distrilec.

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Conseil Municipal du 27 Octobre 2014

1) Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées ( CLECT ).
2) Contrôle de la qualité de l'air de l'école maternelle.
3) Renouvellement du bail de location du presbytère.
4) Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse.
5) Indemnités de conseil à Mme Vantouroux, receveur municipal de Caudry.
6) Admission en non valeur de produits irrécouvrables.
7) Constitution de la Commission Municipale du Plan Local d'Urbanisme .
8) Taxe d'aménagement: exonération des abris de jardin.
9) Retrait de la délibération motivée du 28 08 2014.
10) Recensement de la population.
11) Lotissement Family: vente du terrain.
12) Contrats de téléphone.
13) Informations diverses.
-----* Régularisation tarifaire de la SEM
-----* Plusieurs réunions avec Cambrésis Emploi.
-----* Le câblage informatique.
-----* Cérémonies commémoratives du 11 Novembre .
-----* Miss Caudrésis, une Beauvoisienne.
-----* Intervention de Didier JACQUEMIN.
-----* Intervention de Géry HERMANT ( bilan contrat photocopieurs ).
14) Questions diverses.

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Conseil Municipal du 18 Octobre 2014

1) Organisation du marché de plein air hebdomadaire le dimanche matin.

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Conseil Municipal du 28 Août 2014

1) Adoption du système de verbalisation électronique.
2) Présentation du rapport annuel d'activités 2013 des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
3) Motion de soutien à l'action engagée par l'association des Maires de France pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse des dotations de l'Etat..
4) Classe de neige 20015: convention avec le Manoir des Brons et participation des familles.
5) Délibération modificative budgétaire.
6) Installation des panneaux de communication sur RD 643.
7) Utilisation des jardins du presbytères.
8) Constructibilité d'un terrain hors agglomération situé rue de Bévillers.
9) Avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur le budget primitif 2014.
10) Informations diverses.
-----* Voyage des anciens le 31 08 2014
-----* Permanence SEM.
-----* Impayés de la Régie Electrique.
-----* Vente des ateliers municipaux.
-----* Pharmacies de garde.
-----* Devenir de l'ensemble immobilier LESTRA.
-----* Avenant à la convention signée avec " l'Escale " activités périscolaires.
-----* Nouveau boulanger.
-----* Accompagnement des services municipaux pour 2 jeunes Beauvoisiens en TIG.
-----* M Daniel ROQUET proposé à la commission intercommunale des Impôts Directs de la 4C.
-----* Intervention de Géry HERMANT
Renouvellement des contrats téléphonie communaux.
Résilation du contrat Site Internet de Beauvois en Cis: un nouveau site sera créé et opérationnelle 01 01 2015.
Suppression des contrats de logiciels informatiques n'étant pas utilisés.
Mise en concurrence des contrats d'assurances communaux.
-----* Intervention de Magalie BANSE.
Attribution des bons alimentaires du CCAS.
Particaipation aux réunions du CGN.
11) Questions diverses.

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Conseil Municipal du 23 Juin 2014

1) Affilition au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord du syndicat mixte intermodal régional du Nord.
2) Tirage au sort du jury criminel.
3) Renouvellement du bureau de l'Association Foncière de Remembrement de Beauvois en Cambrésis-Fontaine au Pire .
4) Délégation d'attributions donnée au Maire par le Conseil Municipal.
5) Indemnités pour le gardiennage de l'église.
6) Délibération modificative budgétaire.
7) Subvention à la sécurité routière.
8) SEM Beauvois Distrilec.
9) Arrêtu service de portage à domicile.
10) Informations diverses.
-----* Bibliothèque "Bernard Lottin"
-----* Reconduction pour 2014 /2015 des activités périscolaires + bilan.
-----* Devenir de Lestra.
-----* Subventions du centre social "l'Escale"
-----* Bilan financier des classes de neige
-----* Recensement de la population
-----* Intervention de Didier Jacquemin
-----* Intervention de Virginie Le Berrigaud
-----* Intervention de Lydie Depreux
-----* Intervention de Géry Hermnant
-----* Intervention de Yvon Cimbé
11) Questions diverses.

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Conseil Municipal du 29 Avril 2014

1) Avenant au contrat de livraison de repas aux restaurants scolaires.
2) Fixation des taux d'imposition 2014.
3) Fiscalisation de la participation communale aux charges de fonctionnement du SIAT du Val du Riot.
4) Budget Primitif 2014.
5) Informations diverses.
-----* Réunion de la Commission Municipale de Sécurité
-----* Repas à domicile
-----* Commission Communale des Impôts Directs
-----* Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis: Composition des comissions.
-----* Activités périscolaires
6) Questions diverses.

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Conseil Municipal du 10 Avril 2014

1) Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de diverses instances.
2) Constitution de commissions municipales et extra municipales.
3) Informations diverses.
-----* Précision des dates de manifestations municipales
-----* Représentation de la commune à la 4C
-----* Halte garderie Ribambelle
4) Questions diverses.

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Conseil Municipal du 30 Mars 2014

Investiture du conseil municipal et de Mr Le Maire "Yannick HERBET"

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Conseil Municipal du 14 Mars 2014

1) Demande d'exonération de la taxe sur le foncier bâti .
2) Attribution de cadeaux aux membres du personnel admis à la retraite.
3) Remplacement d'un camion-benne utilisé par les services techniques municipaux .
4) Ouverture de crédits en Investissement.
5) Bilan provisoire des activités périscolaires.
6) Reversement de subvention au SIATUB.
7) Comptes de Gestion et Comptes Administratifs 2013.

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Conseil Municipal du 13 Février 2014

1) Adhésions et retrait du SIDEN-SIAN.
2) Acompte sur subvention au C.C.A.S.
3) Suppression de postes au sein du personnel communal.
4) Modification du mode de gestion du service public de distribution de l'électricité.
5) Renouvellement de ligne de trésorerie.
6) Informations diverses.

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Conseil Municipal du 29 Janvier 2014

1) Informations sur la mise en place de la SEM.
Réunion commune avec le conseil municipal et le conseil d'administration de la régie électrique:

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